Association de loisirs créatifs, culturels et sportifs à Saint-Maur des Fossés, Val de Marne

Mentions légales

I

IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est : KYVEL Laure.
Le nom de l’association est : RENCONTRE ET CREATIVITE DU VAL DE MARNE « LA RECRE »
L’adresse officielle de l’association est : 35, avenue du Port-au-Fouarre 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES
Le numéro SIREN est le 494216914

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : bonjour(@)recre-asso.comm
L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.

ACTIVITES EXERCEES
Association loi du 1er juillet 1901 de loisirs créatifs, culturels et sportifs

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
La Directrice de la publication est : KYVEL Laure

RÉALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par : SDOWeb

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par :
02 Switch, SARL au capital de 10000€
Siret : 510 909 80700024, RCS Clermont Ferrand
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

  • ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.